Ce texte est un projet rédigé pour préparer l'ouverture du service. Il n'a été relu par aucun juriste, ne constitue pas un avis juridique et n'affirme aucune conformité. Les passages entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignés, puis l'ensemble validé par un professionnel du droit avant tout accueil de vraies familles. Supprimez ce bandeau uniquement après validation.
Lovecole est un service en ligne d'aide à l'apprentissage, de la sixième à la terminale générale, utilisé par les familles.
Le compte est créé et géré par un parent ou un responsable légal, qui déclare avoir l'autorité parentale sur les enfants dont il crée le profil. Les enfants utilisent le service sous la responsabilité du parent.
[À COMPLÉTER : offres, prix, durée, renouvellement, droit de rétractation, remboursement, moyens de paiement. Aucun paiement n'est actuellement ouvert.]
Les exercices et explications sont des aides pédagogiques. Ils n'offrent aucune garantie de résultats scolaires et ne remplacent ni l'enseignement, ni un diagnostic professionnel. Les observations affichées sont des indications de travail, pas des évaluations officielles.
Garder son mot de passe confidentiel, fournir des informations exactes, ne pas détourner le service. [À COMPLÉTER.]
Le service peut suspendre un compte en cas d'usage contraire aux présentes conditions ou de risque pour la sécurité. [À COMPLÉTER : conditions de fermeture par l'utilisateur et sort des données.]
[À COMPLÉTER ET FAIRE VALIDER : limites de responsabilité, droit applicable, médiation de la consommation.]